https://fontube.fr/videos/watch/cbaacff0-e33b-48cf-8407-51bfbf5afe36 Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales. [ Questure et Affaires juridiques ] Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 avril 2026[00:03:59] Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE, 2.Désignation du représentant de la Ville de Fontaine à la Société Publique Locale (SPL) ISÈRE Aménagement[00:04:22] Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE [ Finances ] 3. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)[00:06:01] Rapporteur : MONSIEUR MINICONI 4.Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédiés aux transitions[00:09:28] Rapporteur : MONSIEUR MINICONI [ Habitat et Foncier ] 5. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH-CD) La Rochette à Fontaine – Convention avec Grenoble Alpes Métropole, l’Agence Nationale de l’Habitat et le syndicat de copropriétaires[00:11:40] Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE [ Centre de santé sexuelle ] 6. Convention portant sur le remboursement de frais liés à la semaine nationale de promotion de la santé sexuelle[00:24:35] Rapporteur : MADAME CHARDON 7.Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[00:26:30] Rapporteur : MADAME CHARDON [ La Source ] 8. Autorisation de signature électronique de la convention avec la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)[00:35:30] Rapporteur : MADAME SAOLETTI[ Ressources Humaines ] Créations de postes non permanents et permanents[00:36:55] Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO, Élections professionnelles - Créations d'instances paritaires communes Ville et CCAS[00:43:57] Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO, Formation des élus[00:52:47] Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO, Indemnités de fonction des élus - Annule et remplace la délibération n°20042026_26_DEL du Conseil municipal du 20 avril 2026[00:58:17] Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO, Questions diverses[00:59:34] Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire. Thu, 21 May 2026 05:19:38 GMT https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html PeerTube - https://fontube.fr https://fontube.fr/client/assets/images/icons/icon-512x512.png https://fontube.fr/videos/watch/cbaacff0-e33b-48cf-8407-51bfbf5afe36 All rights reserved, unless otherwise specified in the terms specified at https://fontube.fr/about and potential licenses granted by each content's rightholder.